Règlements, Taxes & Indemnités Publié le 06/08/2019

Taxes & redevances - Diverses

Taxes et redevances diverses

Télécharger le document

Télécharger le document

Médias similaires

Règlement-taxe - Modification du règlement-taxe concernant les cimetières

Publié le 03/10/2024

Taxes communales

Règlements, Taxes & Indemnités

Modification - Règlement concernant l’utilisation des salles et infrastructures de la Commune de Kehlen

Publié le 30/09/2024

Règlements, Taxes & Indemnités

Règlements communaux

Service événementiel

DE BUET et publications communales - Indemnités

Publié le 25/09/2024

Buet & Agenda

Règlements, Taxes & Indemnités

Indemnités / Subventions

Règl. communal relatif à l'allocation de primes d'encouragement aux élèves de l'enseignement secondaire et postsecondaire et au mérite scolaire

Publié le 05/08/2024

Règlements, Taxes & Indemnités

Règlements communaux

Abrogation Règl.-taxe concernant la location d'une remorque frigorifique

Publié le 23/04/2024

Taxes communales

Règlements, Taxes & Indemnités

Modification - Règlement concernant l'utilisation et la fixation des prix pour l'utilisation du Nightrider

Publié le 23/04/2024

Règlements, Taxes & Indemnités

Règlements communaux

Modification - Règlement de la circulation de la commune de Kehlen

Publié le 23/04/2024

Règlements, Taxes & Indemnités

Règlements communaux

Règl. communal pour l'utilisation du Spulweenchen-Spullwon-Remorque frigorifique-PEKI - CC 15.03.2024

Publié le 15/03/2024

Règlements, Taxes & Indemnités

Règlements communaux

Règl. interne portant sur la procédure de répartition des enfants dans les différentes classes scolaires - CC 15.03.2024

Publié le 15/03/2024

Règlements, Taxes & Indemnités

Règlements communaux

Règl. - Concernant la Galerie d’art

Publié le 15/12/2023

Règlements, Taxes & Indemnités

Règlements communaux

Art & Culture